MUSICALIS
CONDITIONS D'UTILISATION
Conditions d'utilisation.
Les musiques proposées sur
ce site peuvent être utilisées librement sous certaines conditions,
selon que vous soyez un particulier ou un professionnel.
PARTICULIERS
Les particuliers peuvent utiliser librement ces musiques sous
deux conditions :
1) Que la musique soit employée dans un cadre strictement privé :
famille, petite association à but non lucratif, école, lycée ...
2) Que la source (nom du site ou du compositeur et URL du site) soit
indiquée dans le film, diaporama ou autre support audiovisuel
utilisé.
PROFESSIONNELS
Certaines de ces musiques
sont déjà déposées à la SACEM, d'autres le seront au moment de
leur première utilisation. Par conséquent les professionnels peuvent
utliliser ces musiques dans les conditions suivantes :
1) M'informer par e-mail de l'intention d'utiliser partie ou totalité
d'une musique, en précisant la durée et l'usage prévu,
2) Mentionner quand c'est possible, le nom du site, celui du compositeur et URL du
site dans le produit audiovisuel qui sera réalisé.
3) S'engager à informer la SACEM de l'utilisation de la musique dès la
première diffusion du produit et à chaque nouvelle diffusion..